PV DE LA REUNION DU COMITE DIRECTEUR DE LA FONDATION HASSAN II POUR LA PREVENTION ET LA LUTTE CONTRE LES MALADIES DU SYSTEME NERVEUX

22/05/2006

Heure : 17 Heures Lieu : A L’Unité de l’IRM, Hôpital des Spécialités de Rabat

Etaient présents : Pr. A. EL KHAMLICHI Pr. R. OUAZZANI Pr. S. DERRAZ Pr. A. AGHZADI Pr. M. JIDDANE Pr. N. CHAKIR Mr. A. ALAMI SOUNNI

Se sont excusés : Mr. M. MANSOURI Pr. A. EL OUAHABI Mr. A. SEGHROUCHNI Mr. D. ARJOUJ Mr. D. DAHHAK        Etaient également présents (obervateurs) : Mr. S. EL GHAZOULI   Mr. M. EL HARMOUZI Mr. A. BOURY

Etaient absents : Mr. A. BENMANSOUR Mr. M. BENALLAL Mr. M. LAHLOU Mr. O.S. CHEIKH AHMED

Ordre du jour :

• Renouvellement de l’appareil d’IRM.
• Avancement des travaux de construction du CNRNS.
• Discussion de la Convention signée entre la Fondation Hassan II et le Centre Hospitalier Ibn Sina à propos du CNRNS.

Le Professeur EL KHAMLICHI a d’abord remercié les membres présents à cette réunion tout en rappelant que c’est la première réunion du Comité Directeur depuis l’Assemblée Générale de la Fondation du 10/12/2005.

I- Renouvellement de l’appareil d’IRM :

Le Professeur El Khamlichi a rappelé que, compte tenu, d’une part, des engagements pris par la Fondation avec le Centre Hospitalier Ibn Sina, et d’autre part, que cette unité d’IRM représente la principale source de financement de la Fondation, l’acquisition de cet appareil d’IRM s’est avéré indispensable.

Il a ajouté que la Fondation et les radiologues voulaient absolument acquérir un appareil d’un niveau supérieur pour l’amélioration de la formation des médecins radiologues stagiaires et des techniciens de radiologie.

Il a, en outre, énuméré les différentes étapes qui ont précédé l’adjudication du marché, à savoir :

• Présentation des appareils d’IRM par les différentes sociétés soumissionnaires devant les neurochirurgiens et les radiologues ;
• Préparation du dossier d’appel d’offres, aussi bien sur les plans juridique que technique ;
• Lancement d’un premier appel d’offres (N° 01/2006) ;
• Dans un souci de transparence et de concurrence loyale entre les sociétés, un barème a été établi pour départager les soumissionnaires, puis un second appel d’offres a été lancé (N° 02/2006) ;
• Après la séance publique d’ouverture des plis datée du 3/05/2006, nomination de deux commissions, une financière et une technique, qui ont fait une étude très exhaustive des dossiers ;
• L’adjudication finale du marché a été du ressort de la société « Siemens SA », qui a présenté les meilleures offres, aussi bien sur le plan technique que sur le plan financier ;

Compte tenu des moyens financiers limités de la Fondation, le Professeur El Khamlichi a estimé que la solution la plus adéquate pour le renouvellement de cet appareil d’IRM s’avérait être le crédit-bail (leasing), conformément à la recommandation de l’Assemblée Générale Ordinaire du 10/12/2005.

Maître El Harmouzi, Conseiller Juridique de la Fondation, a estimé que les étapes entamées pour l’acquisition de cet appareil, sont légales, et s’est engagé à établir un document stipulant que la Fondation est habilitée à contracter des crédits ou leasings.

Le Comité Directeur a approuvé la décision de l’Assemblée Générale de renouveler l’appareil d’IRM, et si nécessaire, de contracter un leasing.

II- Avancement des travaux de construction du CNRNS :

Le Professeur El Khamlichi a soulevé plusieurs questions inhérentes à la construction du CNRNS :

• Il a d’abord estimé que le retard enregistré dans l’avancement des travaux du Centre risquait de faire perdre à la Fondation des promesses de dons pour l’équipement de certains locaux du Centre ;
• Il a ensuite rappelé que l’engagement pris avec la société Elekta relatif au lancement de l’appel d’offres concernant l’acquisition de l’appareil de radiochirurgie Gamma Knife, était initialement prévu en février 2006, puis a été reporté à fin mai 2006 ;
• Il a énuméré d’autres difficultés relatives à la construction, notamment les problèmes de voie d’accès au Centre et d’alimentation en eau et en électricité, précisant que ces points sont suivis en vue de leur résolution ;
• Il a rappelé que, lors de la dernière réunion du chantier, une visite a été programmée par le maître de l’ouvrage, à laquelle a assisté le Directeur du CHIS, et au cours de laquelle l’architecte du projet lui a présenté les différentes unités du Centre. Un planning de finition des travaux a été présenté par le Bureau d’Etudes Techniques qui estime que la fin des travaux est prévue à fin juillet 2006, avec une priorité pour l’Unité de radiologie. A cet effet, le Professeur El Khamlichi a ordonné la préparation par l’Architecte d’une note manuscrite sur l’avancement des travaux du Centre, qui sera jointe à ce PV.

Le Professeur El Khamlichi a insisté à soulever deux points essentiels :

• L’acquisition des équipements médico-techniques du CNRNS ;
• Et la formation des médecins qui vont y travailler.

A cet effet, il a été décidé de créer deux commissions qui seront responsables devant le Comité Directeur afin de répondre à ces deux questions fondamentales :

1- Une commission de business plan :

composée de Mr. Alami, du Pr. Derraz et du Pr. Ouazzani,  chargée  :

• de s’adresser aux utilisateurs pour répondre à plusieurs questions :
  • la nature des équipements nécessaires, avec des priorités pour la radiologie, les activités chirurgicales, les explorations fonctionnelles et les laboratoires ;
  • les actes qui y seront réalisés ;
  • leurs coûts.
• de revoir le business plan tout en précisant pour chaque unité :
  • la nature des équipements à acquérir ;
  • le montant des investissements ;
  • les modalités de financement (don, leasing) ;
  • dans le cas du leasing, sa rentabilité propre et dans le temps (délai).

2- Une commission des ressources humaines :

composée du Pr. Jiddane, du Pr. Chakir, et du Pr. El Ouahabi,  chargée  :

• d’évaluer la liste des besoins en personnel ;
• et de définir les modalités de leur formation, aussi bien au niveau de la Faculté que du CHIS (Ministère de la Santé).

A cet effet, une réunion est prévue le jeudi 15 juin 2006 à 17 :00 heures, où seront conviés tous les utilisateurs, et au cours de laquelle les commissions exposeront leurs résultats.

III- Discussion de la Convention signée entre la Fondation et le CHIS :

Le Professeur El Khamlichi a rappelé que cette Convention a été presque calquée sur celle de l’IRM, à la différence de la présence des Chefs des différentes unités du CNRNS dans le Comité de gestion.

Les membres du Comité Directeur sont tombés d’accord sur leur attachement à cette Convention dans sa globalité. Ils se sont aussi accordés sur une révision éventuelle de certains articles, si le CHIS le demande.

IV- Divers :

Le Professeur El Khamlichi a chargé le Professeur Derraz, Secrétaire Général Adjoint, de relancer les membres de la Fondation qui n’ont pas encore réglé leur cotisation annuelle pour l’exercice 2006 afin de régulariser leur situation.

La séance a été levée à 20 :00 heures.

Signé : Pr. S. DERRAZ  Secrétaire Général Adjoint de la Fondation.

Mr. A. BOURY Coordinateur de projets auprès de la Fondation.